Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dom Basle
LALLEMENT, Damien Marie Basle

Numéro de dépôt :
3018076
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010
Dom Basle de LALLEMENT

Présentation de la marque Dom Basle

Déposée le 21 mars 2000 par la société LALLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dom Basle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société LALLEMENT domicilié(e) 28 rue Gass, BP 29, 51380 VERZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 693 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien LALLEMENT - France.

La marque Dom Basle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom Basle est expirée depuis le 21 mars 2010.

LALLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LALLEMENT-DEVILLE LD , PIZZA CITY


LALLEMENT, Damien Marie Basle - 28 rue Gass, BP 29, 51380 VERZY - France - SIREN 389693854


Monsieur Damien LALLEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).